Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT PLUS
Mr BARRE Vincent, rue saint-pierre, 56140 PLEUCADEUC; agissant au compte de la societe Habitat Plus en formation

Numéro de dépôt :
1263422
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/1994

Présentation de la marque HABITAT PLUS

Déposée le 29 février 1984 par monsieur BARRE Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABITAT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARRE Vincent - France.

La marque HABITAT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT PLUS est expirée depuis le 1 mars 1994.

BARRE Vincent a également déposé les autres marques suivantes : ATHENES VILLE OLYMPIQUEVue du Ciel , wc music, toilettes musique, music wc, musique wc, wc musique, stereo wc, wc stéreo , MULTI CLUB MONDIAL , FIDAC


Mr BARRE Vincent, rue saint-pierre, 56140 PLEUCADEUC; agissant au compte de la societe Habitat Plus en formation - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

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